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V-1.2, r. 1 - Règlement sur la motoneige

Article 70
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Texte complet
70. Nul ne peut conduire ou avoir la garde d’une motoneige alors qu’il est sous l’influence de l’alcool ou d’une drogue.
R.R.Q., 1981, c. C-24, r. 21, a. 70.
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